Skip to Content

Construire et mettre en œuvre un PCET

Imprimer

Etape 2 : Diagnostiquer et mobiliser

Les questions à se poser

 

Sur quelle base identifier les domaines dans lesquels il y aura des efforts à fournir  ?


Un Profil climat du territoire sera élaboré pour constituer un diagnostic initial le plus complet possible et apporter les informations de base aux participants de la co-construction. La réalisation d’un bilan des émissions en sera naturellement la priorité.

Quelle dimension donner à la co-construction ?


La co-construction consistera à faire élaborer des propositions d’actions en vue du montage du PCET. Elle s’effectuera à travers des ateliers thématiques, associant les acteurs du territoire dans leur diversité (acteurs économiques, organismes publics et société civile) et  couvrant les grands secteurs d’activité du territoire (bâtiments, transports, agriculture, éducation et formation continue, adaptation aux risques de crues,…).
Il faudra ensuite affiner les propositions, faire s’engager concrètement les parties prenantes et les associer dans la mise en œuvre des actions communes. A ce moment, la création d’une instance spécifique sera nécessaire afin de permettre une articulation entre les institutions et organismes publics, les partenaires économiques majeurs (notamment les chambres consulaires) et les acteurs-clés (distribution d’énergie, réseaux de transport, gestionnaires de déchets, secteur bancaire). Le cadre légal et réglementaire actuel ne contient pas de préconisation en la matière. Souvent, aucune institution existante ne peut jouer ce rôle spécifique. Il est donc proposé de mettre en place localement une instance informelle et légère pour assurer cette fonction : le Club climat, qui ne sera pas une instance de décision, mais plutôt un lieu de coordination basé sur le volontariat. Une quinzaine de membres pourront suffire pour représenter les principaux acteurs du territoire. Ce sera un sujet à discuter et à décider au sein du Comité de pilotage.
 

 

Quelle progressivité donner à la mise en place des actions du PCET ?


La collectivité et les acteurs mobilisés auront à considérer la question du changement climatique dans un processus d’élargissement progressif. Trois niveaux seront à distinguer :
 

  1. des actions « gagnant-gagnant » ; il s’agit d’un premier train d’actions pouvant être engagé immédiatement par la collectivité et ses partenaires, du fait notamment de leur rentabilité économique rapide ;
  2. le Plan Climat Territorial, dans sa dimension stratégique de long terme, qui constitue un programme-cadre, tant pour la collectivité que pour les partenaires engagés;
  3. un programme d’actions, au sein de ce programme-cadre, défini dès le départ et portant sur les premières années, donc les prochains exercices budgétaires ; celui-ci portera sur des actions qui s’inscrivent dans les compétences propres de la collectivité ou sur des actions engagées en partenariat avec d’autres acteurs.

Pour exploiter les propositions issues des Ateliers thématiques, il faudra les classer selon ces différents niveaux, spécifier les échéances et les  responsabilités de mise en œuvre.


Comment relier l’élaboration du PCET avec les actions déjà mises en oeuvre sur le territoire ?


La phase de préfiguration et le Profil climat fédéreront les acteurs, leurs compétences, ainsi que les sujets conjoints relevant d’autres niveaux de territoire. L’élaboration du PCET pourra se nourrir ainsi des enseignements tirés des actions déjà réalisées par la collectivité et ses partenaires.
 

Comment mobiliser les acteurs les plus pertinents selon les domaines ?


En fonction de leurs compétences et domaines d’activité, les collectivités et les acteurs seront naturellement chefs de file sur certaines actions, et simplement partenaires sur d’autres. C’est un point que le travail de co-construction devra renseigner à travers la réalisation d’une typologie des acteurs.


Comment s’organiser pour avoir recours à une AMO pour la construction du Plan Climat ?



Une AMO, pour accompagner la construction du PCET, sera généralement nécessaire. Elle aura normalement été dimensionnée dans la phase de préfiguration (éventuellement avec l’appui d’une première prestation de conseil).
Cette nouvelle mission d’AMO pourra englober l’ensemble de la préparation du PCET, de la co-construction au vote du plan par l’assemblée délibérante. Le cahier des charges, élaboré à la fin de la phase de préfiguration, aura permis de définir les besoins d’accompagnement pour les différentes phases et de répartir les tâches à réaliser en interne par les services de la collectivité, et en externe par la mission d’AMO. Un soin particulier devra être apporté à la négociation avec les prestataires candidats.