- Texte de loi

• Loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit "Grenelle 1", adopté le 21 octobre 2008 par l'Assemblée Nationale et le 10 février 2009 par le Sénat.

- Plans Climat Territoriaux et prise en compte du Climat dans les territoires

• Le guide méthodologique "Construire et mettre en oeuvre un Plan Climat-EnergieTerritorial", ADEME 2009

•   "Plan Climat de la France",  MEEDDM, 2009.

•  "Un Plan Climat à l'échelle de mon territoire - guide", ADEME, Energie-Cités, MIES, MEDD, AMF, 2005.  Guide téléchargeable sur le site de l' ADEME

• "L'élu, l'énergie et le climat - L'essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir", AMORCE, 2008. Commander le guide sur le site d'Amorce
   

• "Kit d'information sur les Plans Climat - Energie Territoriaux", Réseau Action Climat France, 2010.

            Plus d'informations sur le site du RAC-F

- Projet territoriaux de DD et A21 locaux

• "Projets territoriaux de DD et A21, cadre de référence" et "Eléments de démarche et pistes pour l'action", MEDD, 2006.
  
   
• "Référentiel national pour l'évaluation des projets territoriaux de développement durable - version expérimentale du référentiel", MEEDDAT, 2009.
  Document téléchargeable sur www.ecologie.gouv.fr
   
• " 15 Plans Climat-Energie Territoriaux - régions et départements, animateurs de la lutte contre le changement climatique", MEEDM, 2009.

- Adaptation aux impacts du changement climatique

• "Bibliographie sur l’adaptation aux impacts du changement climatique", MEDD, 2006.